Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLSCOPE
M. Dominique ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
4274036
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2026
SOLSCOPE de Dominique ROUSSEAU

Présentation de la marque SOLSCOPE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur Dominique ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLSCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Dominique ROUSSEAU domicilié(e) 17 RUE Charles de Gaulle - 86240 - SMARVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique ROUSSEAU domicilié(e) 17 RUE Charles de Gaulle - 86240 - SMARVES - France.

La marque SOLSCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLSCOPE arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

Dominique ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ATTITUDE


M. Dominique ROUSSEAU - 17 RUE Charles de Gaulle - 86240 - SMARVES - France


M. Dominique ROUSSEAU - 17 RUE Charles de Gaulle - 86240 - SMARVES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; architecture .